Marque expirée - Marque en non vigueur

TRANSELLIS
Frédéric EVERHARD – EPPLER
Sybille EVERHARD épouse SERVAIS

Numéro de dépôt :
3557449
Date de dépôt :
18/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2018
TRANSELLIS de Frédéric EVERHARD – EPPLER

Présentation de la marque TRANSELLIS

Déposée le 18 février 2008 par Frédéric EVERHARD – EPPLER et Sybille EVERHARD épouse SERVAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSELLIS »

Les déposants sont Frédéric EVERHARD – EPPLER domicilié(e) 20 avenue Anatole France,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France et Sybille EVERHARD épouse SERVAIS domicilié(e) 124 boulevard de Créteil,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats DIEY & Associés domicilié(e) 4 avenue Winston Churchill,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSELLIS est expirée depuis le 18 février 2018.

Frédéric EVERHARD – EPPLER a également déposé les autres marques suivantes : LOGIFACILE , AGENTFOLIO , smartleadin , SYNDICFACILE , IMMOOVE


Frédéric EVERHARD – EPPLER - 20 avenue Anatole France,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France

Sybille EVERHARD épouse SERVAIS - 124 boulevard de Créteil,94100 SAINT MAUR DES FOSSES - 94100 - France


Société d'Avocats DIEY & Associés - 4 avenue Winston Churchill,94220 CHARENTON LE PONT - 94220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Inscription le 4 décembre 2012 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°589961 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Affaires immobilières ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.